Compte rendu du CCATM à Ottawa le 25 octobre 2017 à Ottawa.

Le 25 octobre dernier, trois membres du comité administratif de la Fédération Canadienne du Transport sont allés aux tables de concertation du CCATM à Ottawa concernant les différents enjeux du transport routier au Canada.

Nous tenons à remercier tous particulièrement l’ARPQ de nous avoir cédez leurs place à ces tables. Nous n’aurions pu accéder à cet événement sans leurs aides!

Tout d’abord, à quoi sert ces tables de concertation? Cet événement sert, en premier lieu, à partager de l’information entre transport Canada, les provinces et les différents organisme du transport. En deuxième lieu, ce partage d’information est suivi de périodes de questions qui sont essentielles pour la construction des différents projets de lois. Ces tables servent aussi à présenter les différents projets en cours. Il peu arriver qu’un des organisme en charge de projet sollicite l’aide des autres organisme présent. Cet événement sert à établir les normes de l’industrie. C’est une occasion de défendre nos positions et partager nos idée afin d’améliorer l’industrie du transport routier.

Un des sujets chaud des tables était la légalisation de la marijuana. Toute les provinces canadiennes sont d’accord qu’un conducteur de véhicule commercial ne devrait pas être sous l’effet de drogue ou de l’alcool dans l’exercice de ses fonctions. À ce jour, l’Ontario est la seule province qui permet les officiers de police pour tester les chauffeur lorsque ceux ci arrête un conducteur sur le bord de la route.


Il reste encore à trouver un dispositif suffisamment précis afin de savoir à quel moment un conducteur aurait consommé. Le dispositif choisis devra aussi être capable de déceler plusieurs sorte de drogue. Pour le moment, les méthodes et dispositifs utilisé au Canada ne peuvent que déceler quatre sorte de drogue. Les différents paliers de gouvernement veulent réduire le coût de formation des officiers pour qu’ils aillent la formation nécessaire afin de tester efficacement les chauffeurs. Pour le moment, la formation offerte est seulement disponible en Floride et en Arizona. Les différent palier n’ont pas encore prit de décision quant à savoir comment tester les chauffeurs de véhicules commerciaux au Canada, selon les discussion aux différentes tables, ce sera probablement via des test de drogue en entreprise. Un peu sur le même principe que les test de drogues pour les chauffeurs canadiens qui veulent travailler aux États-Unis.

L’automatisation des transport à aussi été un des sujets chaud apporté à ces tables. L’Ontario est la chef de file pour tester ces nouvelles technologies du transport automatisé. Récemment cette province à tester différent système de «Platooning». Avec le partenariat de l’état du Michigan, l’Ontario à tester à plusieurs reprise ce système via les douanes de Windsor et Sarnia. Le Québec est une des seules autre province intéressé par cette technologie.

Nous leurs avons demandés comment pensaient-ils s’assurer d’éviter un accident si quelques chose tournerait mal(condition météo exécrable, bris mécanique, problème informatique, etc, etc.). Ils nous ont répondu qu’avant que des tests soit entreprit avec un véhicule automatisé, un plan d’urgence doit être établis avec les différence manufacturier associé aux projets ainsi qu’avec les autorité locales. De plus, ces véhicule seront équipé de caméra 360 avec des sonars couplé avec des ordinateurs doté d’une intelligence artificielle. Donc nous parlons de systèmes plus pro-actifs que réactifs. Un spécialiste présent lors de ces discussion concernant les véhicule automatisé, celui ci nous à fait part que le risque qu’un de ces véhicules entre en collision ou fassent une sortie de route est minime. Cependant, il nous à avouer qu’il peu y avoir un risque qu’un pirate informatique brouille les signaux ou qu’il prenne même le contrôle du véhicule pour en voler sa cargaison. 


Nous avons appris qu’en accord avec la convention de 1949, ou le Canada et d’autre pays était présent, tout véhicule se doit d’avoir un chauffeur à son bord.


Nous avons aussi soulevé la question à savoir, en cas d’accident, à qui revient la responsabilité civile? 
On nous à répondu que les lois ne sont pas encore écrite afin de déterminer à qui revient la faute, on parle aussi ici de cas par cas. Le spécialiste assis à nos table nous à par contre assuré qu’un système de boite noire sera développé pour équiper ces véhicule afin d’enregistrer et transmettre différente donné enregistré lorsque ceux ci sont en fonction.


Techniquement parlant, on parle de plusieurs téraoctets de donné enregistré et transmit en continu… À titre de comparaison, un téraoctets équivaut à 1000 gigaoctets de donnés. La quantité importante de donnés leurs rend la tache difficile, mais il nous rassure en disant qu’il sont en train de développer de nouvelle technologie pour faire face à cette situation. 


Nous avons demandés quel serait le rôles des camionneurs avec la venu de ces véhicules automatisés, es-ce que la formation sera adapté? Ils nous ont repondu qu'une adaptation de la formation et des conditions de travail se fera graduellement.

Pour ce qui est des logbook électronique, la phase deux des discussion n’aura lieu qu’en 2018. Transport Canada estime que l’entré en vigueur d’une loi concernant le logbook électronique n’aura lieu que tard en 2019. Cependant, nous devons rester calme, comme c’est le cas de plusieurs projets de lois, il faut que ça soit discuté au parlement et ce processus peu engendrer un retard pour le dépôt du projet de lois.

L’Ontario commence les cours obligatoires pour la conduite de camions. Le Manitoba et la Saskatchewan suivront. On essaie de percer au Québec pour faire adopter un programme de formation adéquat. Les autres provinces n’ont pas démontré d’avancement concernant la formation obligatoire des camionneurs.

Il y a eu une question de réciprocité nord américaine sur certaines lois, sur l'échange d'information can/us pour les dossiers d'infractions des chauffeurs( chauffeurs us qui commet une infraction au canada, le Canada doit transmettre l'info aux US et vice versa) 
Nouvelles réglementations du FMCSA; Les chauffeurs canadiens devront faire la preuve d'avoir passé un examen médical satisfaisant sous peine de sanction 
Les compagnies canadienne qui engageront de nouveaux chauffeurs devront leurs faire passé des test de drogues (qui seront plus poussé ie: dérivé d'opiacé) et faire une vérification des résultats antécédents. 
L’Ontario implantera des pesées dynamiques(pre-pass) sur plusieurs de leurs balances.
Le Canada et les États-Unis veulent une centralisation de l'information concernant les test de drogues et alcool positifs. 


Ils parlent aussi de permettre aux gens atteint de diabète qui ont le droit de rouler en camion dans leur propre pays de pouvoir enfin traverser la frontière en camion. 
Le FMCSA se donne le droit de disqualifier les chauffeurs aux comportements délinquant.
Les chauffeurs canadiens qui déménagent au États-Unis doivent transférer le permis de classe 1 à un permis de classe A. Ceux ci devront passer une formation.
Par contre ceux qui voudront graduer pour devenir chauffeur d'autobus, classe A B ou hazmat devront suivre la formation de base. 


La SAAQ parle d'une exemption de taxe sur l'achat des véhicules électriques contrairement aux véhicules de luxe dans le cadre d'un projet de loi émission zéro 2013-2020 aussi pour inciter la production abordable. 
Les gens souffrant de surdité auront maintenant accès à un permis de conduire.
Il se parle d'une réciprocité pan-canadienne concernant les bilans médicaux électroniques.
Il à été question de recherche et développement de permis de conduire électronique ainsi que des immatriculations et preuves d'assurances.

Finalement, trouver une méthode de réciprocité des permis de conduire à l'international, peu importe si les pays ont été signataire des dernière convention internationale ou non.

Il semble y avoir un grand désir de réciprocité et d'harmonisation nord américain et même international dans certain cas bien que beaucoup de travail reste à faire

Notre présence à ces tables nous à aussi permis de discuter et prendre contact avec d’autre associations et organisation qui partage la même vision que nous.

Nous sommes confiant que grâce à ces nouveau contact, la Fédération Canadienne du Transport pourra créer de nouveau partenariat qui permettra de trouve plus de gens intéressés à s’impliquer pour une cause plus grande que l’individu

Par vous, pour vous.

Vincent Villeneuve

P.S. Nous attendons une réponse d'un représentant du FMCSA pour partager des précisions concernant de nouvelles normes pour les camionneurs Canadiens qui travaillent aux États-Unis.

  • Facebook Social Icon